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Crypto·1 min de lecture

Coinbase obtient une charte de trust américaine complète

L'OCC, le régulateur bancaire fédéral américain, a fait passer le statut de trust de Coinbase d'un agrément conditionnel à une charte à part entière.

Coinbase logo displayed on a smartphone in front of a U.S. federal regulatory building.
Image: CoinDesk

Coinbase, la plus grande plateforme d'échange de cryptomonnaies des États-Unis, a obtenu une charte de trust complète auprès de l'Office of the Comptroller of the Currency (OCC), le régulateur bancaire fédéral. Selon l'entreprise, l'agence a relevé son statut, jusqu'ici conditionnel, au rang de charte à part entière.

L'étape est importante : un agrément conditionnel n'est qu'une phase intermédiaire, par laquelle le régulateur indique qu'il accordera la charte une fois certaines exigences remplies. La charte complète signifie que ces conditions sont levées et que l'entité de trust peut opérer durablement sous supervision fédérale.

Un enjeu de supervision

Pour Coinbase, une partie de l'activité relève désormais directement d'un régulateur bancaire national, et non plus seulement d'un assemblage de licences et d'enregistrements délivrés État par État. Pour le secteur, c'est un nouveau signe que les grands acteurs des cryptoactifs se rapprochent du périmètre réglementaire de la finance traditionnelle.

Les clients, en particulier les institutionnels qui recherchent des services de conservation et de fiducie réglementés, suivront sans doute le dossier de près. L'entreprise n'a pas fourni d'autres précisions dans les éléments disponibles : l'étendue exacte des activités couvertes par la charte et le calendrier d'éventuels nouveaux services restent donc à clarifier.

La suite

La décision devrait aussi retenir l'attention des concurrents qui visent eux aussi des chartes fédérales, ainsi que des banques, qui débattent depuis longtemps de la régulation des sociétés crypto. De nouvelles déclarations de Coinbase et de l'OCC devraient préciser ce que la charte lui permet d'offrir.

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